Jean-Claude Bologne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bologne (Jean-Claude, Albert, Camille)
écrivain ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Culture et communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
37
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030440152
(source JORF)
nomination
05 Avril 2015
05/04/2015
De:
Jean-Claude Bologne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023951008
(source JORF)
nomination
06 Mai 2011
06/05/2011